Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRCAL
AIRCALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371481
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1995

Présentation de la marque AIRCAL

Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AIRCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIRCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCALE domicilié(e) 14, avenue du Marchal de Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque AIRCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRCAL est expirée depuis le 12 novembre 1995.

AIRCALE a également déposé les autres marques suivantes : AIRPOST , AIRPOSTE


AIRCALE (Société Anonyme) - 14, avenue du Marchal de Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination n°372032 - Publication au BOPI 2003-06-16

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies detransmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Machines et installations d'emballage et de conditionnement.Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succedanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en carton, métal ou alliage métallique, en papier ou en matière plastique. Films en matière plastique en bande, enveloppes matelassées de protection.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.